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01 décembre 2009

Conseil Municipal de Puteaux : quand les délibérations passent, l’information publique trépasse

puteaux_conseil_municipal_rien_a_cacher.jpgLa ville de Puteaux, malgré l'importance de ses moyens financiers, n'est pas performante quant à l'information du public et des élus sur le fonctionnement des Conseils Municipaux: elle est moins démocratique que certaines des villes voisines.

Cette information du public et des élus  se fonde sur le règlement intérieur propre à chaque Mairie, règlement intérieur en partie modifiable.

Puteaux pourrait s'inspirer de pratiques pertinentes de villes voisines. Par exemple :

Sur le site internet de la ville de Neuilly, ce 9/10/2009, on accède déjà aux dates des prochains conseils municipaux : jeudi 12/11 et 17/12/2009.

Le compte-rendu sommaire des délibérations du conseil municipal du  24/09 a été mis en ligne une semaine plus tard.

Le procès-verbal, c'est-à-dire l'intégralité des débats, est mis en ligne après son approbation par le conseil municipal suivant.

Sur son site, la ville de Nanterre publie l'ordre du jour du prochain conseil 10 jours à l'avance au lieu des 7 jours officiels et les élus sont également prévenus 10 jours à l'avance.

Une semaine à l'avance, cet ordre du jour est publié à l'entrée de l'Hôtel de Ville, sur les panneaux administratifs de la ville et mis à disposition le jour de la séance.

Un  compte-rendu « sténotypique » s'ajoute à l'habituel compte-rendu analytique : c'est une reprise formelle de la totalité des débats au Conseil Municipal. Fidèle à la forme orale, il reproduit le discours original en le corrigeant des marques d'hésitation et des erreurs de syntaxe. Ces documents comportent entre 70 et 100 pages, téléchargeables au format pdf.

Les Conseils Municipaux de la Mairie de Paris peuvent être suivis, en direct, par vidéo. Ces vidéos sont consultables également en différé. De plus, il est possible d'accéder à l'ensemble des débats et délibérations par un moteur de recherche multicritères. La convocation des Conseillers Municipaux se fait 12 jours francs avant les conseils et si une délibération porte sur un contrat de service public le délai est porté à 15 jours francs.

 

gatineau.jpg

Et puis, à Gatineau, au Québec, le calendrier 2010  des conseils municipaux est déjà publié !!!

Pendant les Conseils Municipaux, le public peut poser des questions aux élus sur des sujets reliés au domaine municipal. Les séances sont télédiffusées  en direct sur les ondes de canal vox et sont offertes le lendemain sur le site web de la ville.

Quelles premières  mesures simples de rattrapage, peut-on espérer de la Mairie de Puteaux ?

  • L'annonce, très à l'avance, des dates des Conseils Municipaux.
  • L'envoi des documents, aux élus, 10 jours avant le Conseil, au moins.
  • Une télédiffusion intégrale, en direct (et donc possible en différé),  du déroulement du conseil. Cette dernière pratique exercera une contrainte sur les quelques élus spécialistes de provocations- parasites qui pourront mieux se concentrer sur leur travail de recherche du « bien public ».

Une prochaine publication comparera des règlements intérieurs de Conseils.

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07 juillet 2009

Conseils municipaux de Puteaux et d'ailleurs

puteaux_conseil_municipal.jpg

L’atelier des idées, à partir d’une liste de critères fixes, va observer le déroulement de plusieurs conseils municipaux, afin d’en dégager les points communs de fonctionnement et les particularités.

LE CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2009 A PUTEAUX

Ce conseil a duré 3H45, de 19H à 10H45.

Il s’est tenu dans la salle du Conseil. Cette salle est de « conception scolaire » hiérarchisée. Une ligne composée d’un vaste bureau central de 4 places, surélevé, et de tables latérales, fait face à des rangées de bureaux de 2 places.

La salle est équipée d’un écran de télévision et de micros individuels.

Chaque place, outre la bouteille d’eau et le verre, comprend des cadeaux pour les membres du conseil : l’enregistrement de 16H01, film sur le thème de la sécurité, impliquant de jeunes putéoliens, présenté en ouverture de séance et un cahier de vacances.

Le public occupe un espace « en balcon » qui surplombe le conseil. De ce lieu, on ne voit, de face, que la rangée dont le centre est occupé par le Maire. Le son reçu est de qualité médiocre et inaudible en provenance de certains intervenants. Il y a 33 chaises, quelques- unes sont réservées dont 1 à la demande de M Badinter.

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